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1. Éditeur du site

Nom commercial / Enseigne : HARA-KIRI FRELON 76
Raison sociale (si différente) : [RAISON SOCIALE]
Statut : [Micro-entreprise / EI / SARL / SAS…]
SIRET : [SIRET]
Adresse du siège : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
E-mail : [EMAIL]
Directeur / Directrice de publication : [NOM Prénom]

2. Hébergement

Hébergeur : [NOM HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE HÉBERGEUR]
Site web : [URL HÉBERGEUR]

3. Conception / réalisation

Conception & réalisation : [Votre nom / agence]
Contact : [EMAIL / URL]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, images, logos, graphismes, documents, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
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7. Données personnelles

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8. Médiation de la consommation (si vous vendez à des particuliers)

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Médiateur : [NOM MÉDIATEUR] – [Coordonnées / site web]
(À compléter : l’adhésion à un médiateur est obligatoire pour certains professionnels.)